La France et Bartole

L’histoire du Droit, elle aussi, utilise les symboles ; par eux, elle compense ses insuffisances et comble provisoirement ses lacunes. Les signes conventionnels, qui bornent l’horizon à notre convenance tout en remplissant des fonctions très précises¹, permettent d’ajuster un adroit équilibre de thèses et d’antithèses, créent l’illusion d’un déroulement aux phases tranchées et logiquement articulées. Toute étude ayant trait à Bartole et à ses rapports avec la France s’ouvre par cette amère philosophie.

Sur l’incroyable déficience de l’information il n’y a pas lieu de disserter longuement. Le titre même de cet exposé exprime une gageure. Imagine-t-on présenter une synthèse quand l’analyse fait défaut ? Les bases elles-mêmes, en effet, sont fragiles ; non seulement la liste des œuvres de Bartole prête à discussion, mais la critique de ses productions les moins contestables est à peine entamée et un univers reste à découvrir dans les gloses des manuscrits du Corpus dès le milieu du XIV^e siècle. Ne perdons pas de vue un point essentiel : si l’histoire du Droit romain médiéval présente d’une manière générale de graves lacunes, nous sommes à l’heure actuelle particulièrement dépourvus quand on aborde le siècle de Bartole².

Qu’en compensation s’offre à nous un Bartole-symbole, aux traits d’ailleurs bien nets, il suffit, pour s’en persuader, d’observer l’assurance et la passion avec lesquelles les auteurs français ont jugé le maître de Pérouse. Durant tout l’Ancien Régime et au-delà, son seul nom fut évocateur d’un certain nombre de thèmes dont on retrouverait aisément l’écho, affaibli parce qu’incompris ou déformé, jusque dans nos modernes manuels³. Enfin, il n’est pas sûr que certains silences soient de neutralité. Depuis la Renaissance humaniste, en effet, Bartole a été ridiculisé, méprisé et injurié⁴ de telle sorte que l’anti-Bartolisme peut paraître comme une constante et une donnée fondamentale de l’esprit juridique français. Les historiens ont, eux aussi, hérité de ce caractère acquis et ne semblent pas être toujours parvenus à rationaliser leurs représentations⁵. Force est de constater qu’en ce domaine, comme en plusieurs autres, nous nous accomodons des modèles consacrés.

On aurait tort de considérer ces données sous les traits de l’anecdote. Au contraire, l’agressivité contre Bartole, devenue pour ainsi dire officielle depuis le XVI^e siècle, et le premier fait – et de quelle importance – à s’imposer au spécialiste soucieux d’éclairer l’enchaînement des problèmes et de préparer d’authentiques explications. Derrière les fils embrouillés de l’histoire psycho-juridique se profile un jeu complexe de malentendus, conscients ou non, qui sont comme les arêtes vives de l’histoire des rapports du Droit français avec le Droit romain. Expliquer les sentiments de répulsion qu’a provoqués Bartole en France ne constitue donc pas une pure recherche de psychologie juridique, au demeurant fort instructive⁶. Une telle étude permet surtout d’aborder sous un jour nouveau les grands problèmes. Au fait, avec qui, avec quoi a-t-on prétendu rompre ? Si, lors de la Renaissance, Bartole apparut en France comme un réprouvé, c’est qu’il représentait aux yeux de Cujas et de ses disciples, vrais ou faux, une école dont les méthodes et les doctrines étaient jugées dépassées. Sans doute, cette rupture a-t-elle été souvent décrite⁷, mais il s’en faut qu’en ait été dégagée toute la substance ni qu’on en ait analysé tous les aspects. Nul ne s’est encore attaché chez nous à dessiner l’exacte représentation de Bartole qu’on avait au XVI^e siècle, en opposition avec la voie moderne⁸. Il est évidemment impossible de comprendre les réactions des critiques de Bartole sans tenter de reconstituer l’ordre des mouvements : la formation des doctrines du docteur de Pérouse, l’influence et le rayonnement des auteurs postérieurs, de grande ou petite pensée, qui assurèrent son succès et que les juristes humanistes devaient poursuivre de leurs sarcasmes. Le point préalable sera donc de poser les définitions : la recherche de l’authentique Bartole ; faut-il distinguer Bartole du Bartolisme ?

Cette indispensable initiation conduit tout droit au centre du débat : le sens de la querelle ouverte par les Humanistes, problème à deux branches, comme on va voir.

Découvrir le sens de la querelle, c’est tout d’abord s’en remettre aux Humanistes eux-mêmes, pénétrer le sens de leur vocabulaire, se plier à la dialectique de leurs oppositions. La démarche n’est pas si simple. En soi, la négation des autorités est neutre. Je m’explique. La condamnation de Bartole pour barbarie, les listes d’auteurs voués à l’abjection, le thème plus positif de la Purification sont les signes de la révolution, non son explication. Cette révolution même se présente comme un mouvement ambigu. Les Humanistes pensaient-ils vraiment comme ils disaient ? Ce qui revient à se demander si le nouvel esprit du Droit romain s’imposa vraiment, s’il n’y a pas à reconnaitre une place aux apparences et si, finalement, le schéma que se sont transmis plusieurs générations d’historiens des sources n’est pas quelque peu abusif.

Découvrir le sens de la querelle, c’est, d’autre part, chercher à saisir les raisons de ses prolongements. Nous voici donc conduits à aborder, sous l’un de ses aspects, le redoutable problème des influences du Droit romain, ou plutôt des divers courants de la Romanistique, sur notre Ancien Droit depuis le XVI^e siècle. Quelle place, quelle dimension furent reconnues à Bartole dans la mosaïque, dans cette « bigarrure de droicts »⁹ ? Si jusqu’aux codifications napoléoniennes le Droit français devait demeurer un ensemble hétéroclite, formé d’éléments variés de nature et d’âges différents, la recherche d’un « Droit commun » sensibilisa la doctrine. Mais « le mélange de droit romain avec les coutumes »¹⁰ fut une réalisation progressive. Or, dans un processus de lente maturation comme celui qui devait aboutir à l’unification du Droit français au début du XIX^e siècle, les oppositions essentielles et fondamentales risquent de s’estomper et les conformismes les plus irréductibles ont toutes les chances de se réconcilier. L’hostilité à Bartole ne pouvait plus avoir à la veille de la Révolution bourgeoise la même signification que pour les têtes chaudes, parfois naïves, du XVI^e siècle. On devrait même aller plus loin et poursuivre l’enquête au delà des codifications en cherchant à comprendre pourquoi l’anti-Bartolisme s’est maintenu en France jusqu’au XX^e siècle : il n’est pas d’état résiduel qui n’ait ses raisons et ne porte en lui certaines conséquences.

Les rapports de la France avec Bartole soulèvent, on le perçoit d’emblée, d’immenses problèmes¹¹ dont beaucoup demeurent actuellement insolubles et qui devraient logiquement conduire à évoquer tous les grands chapitres du Droit privé¹². Il ne saurait être question de réaliser en quelques pages une telle Somme qui supposerait d’importantes études préliminaires, l’utilisation méthodique des sources les plus variées et la collaboration de plusieurs spécialités. Mon but est plus modeste : offrir au lecteur un utile accessus ad materiam qui suivra l’ordre naturel des questions.

I. Bartole et le Bartolisme

La restitution de l’authentique Bartole est un exercice difficile. Dès l’abord, en effet, on se trouve en présence d’un lourd héritage d’opinions tranchées recueillies de l’historiographie ancienne, de convictions séculaires qui, malgré une tradition concordante et ininterrompue, ne résistent pas à un examen critique. L’erreur commune présente Bartole comme le corrupteur de la méthode et de l’esprit des Glossateurs par l’invention d’une méthode, généralement qualifiée de scholastique, et la diffusion d’un esprit nouveau, fondé sur des préoccupations pratiques, attitude qu’on se plaît à opposer aux tendances pré-scientifiques des premiers successeurs d’Irnerius. Tel est, à quelques retouches près¹³, le schéma toujours en usage.

Si cette erreur ne menaçait de devenir invincible, il n’y aurait pas lieu d’ouvrir une démonstration pour la réfuter. Il convient donc, en premier lieu, de dissiper les équivoques en faisant ressortir les traits essentiels de la littérature romaniste des XII^e et XIII^e siècles, tradition recueillie par Bartole dans laquelle la doctrine française occupe une si importante place. L’histoire repose ici sur une distinction dont l’artifice est encore souligné par le vocabulaire courant. On parle des Post-glossateurs, comme si les auteurs qu’on entend désigner n’étaient plus glossateurs¹⁴. Une telle expression, aveu de nos ignorances, devra disparaître quand l’étude des méthodes aura fait de suffisants progrès¹⁵.

Ces définitions préliminaires préparent logiquement à poser le premier grand problème à résoudre ici : déterminer la signification de l’œuvre de Bartole dans la Romanistique médiévale, particulièrement dans ses rapports avec la conjoncture française. De la multiplicité des questions j’isolerai l’essentiel : examen des caractères originaux qui justifient l’éminence de Bartole, analyse des indices de transformation ou de déformation de ses doctrines, appréciation des formes de son succès et de sa première influence dans les régions françaises.

Les idées simples, source des fortes convictions, encombrent encore l’histoire du Droit romain médiéval. L’une des plus répandues, fruit de synthèses prématurées, consiste à présenter les Glossateurs de la première période comme des cerveaux abstraits et la Grande Glose, tenue pour la synthèse de leurs travaux, comme « une œuvre de pure intellectualité »¹⁶. Telles sont les prémisses d’un raisonnement qui conduisit plus d’un auteur à opposer d’une manière presque radicale Bartole à ses prédécesseurs¹⁷. La voie, ici encore, fut ouverte au XVI^esiècle, Cujas ayant accordé la rémission aux Glossateurs pour être demeurés attachés aux textes¹⁸et ne s’être pas compromis par des préoccupations de pratique. L’école dite des Glossateurs, en définitive, marquerait le triomphe de l’abstraction et de la pure théorie. Dans ce schéma, il est vrai, on reconnaît la liaison des maîtres français d’Orléans dont les doctrines et l’esprit, transmis en Italie par Cinus de Pistoie, furent développés par Bartole¹⁹. Le problème se trouve donc, de ce fait, chronologiquement avancé : entre un Placentin et un Révigny l’opposition est-elle radicale ? Quelques remarques suffiront pour rétablir la complexité des faits et souligner le sens d’une évolution qui, du XII^e au XIV^e siècle, n’a connu, je crois, aucun bouleversement des méthodes ni de l’esprit juridiques.

A) Les allusions à l’esprit abstrait ou à l’intellectualisme des Glossateurs expriment une évidence : leur attachement au texte dans lequel paraît s’enfermer la pensée. La méthode décrite par J. Bassianus au XII^e s. et avec plus de précisions par Odofredus dans la première moitié du XIII^es. évoque bien ce souci souvent exclusif de l’éxégèse, ce goût du texte pour lui-même, cette logique analytique qu’on trouve dans les premières gloses et dans les apparats tardifs. Les exemples ne manqueraient pas pour illustrer cette tendance. Ainsi, fait-on la théorie des actions, alors que les juges dont parle le Corpus luris ont disparu ; ainsi, cultive-t-on le Droit canonique dans des commentaires d’une infinie précision sur les titres du Code et des Novelles concernant l’Église, en faisant table rase du Décret de Gratien et des collections de Décrétales qui circulent, déjà nombreuses avant Grégoire IX, dans tout l’Occident ! Le Droit romain paraÎt détaché de tout contexte historique ; c’est à croire que les romanistes vivent en un cercle hermétiquement clos, d’une science se suffisant à elle-même, en ce monde si bouleversé du XII^e siècle. Rien n’est plus illusoire que de s’abandonner à ces apparences.

Il faut bien considérer, tout d’abord, que cet esprit abstrait trouve sa plus légitime explication dans le fait qu’il correspond à un premier stade, absolument irremplaçable, de la Romanistique médiévale, celui de l’exploration suivant la découverte de l’imposante compilation justinienne. En second lieu, la méthodologie médiévale est littéraliste et suppose, dans tous les secteurs de la connaissance, l’éxégèse. D’autre part, le Corpus Iuris était – fait d’une profonde psychologie – considéré comme un tout.

S’il n’est pas question de nier l’importance de ces constations, il est non moins incontestable que ces faits ont une contrepartie. Très tôt, à ce qu’il semble, des préoccupations pratiques se remarquent chez les Glossateurs. Cette remarque, trop souvent négligée, vaut qu’on y insiste ; elle est essentielle à notre propos.

Déjà les gloses au Corpus et les commentaires aux compilations de Droit féodal contiennent des indications fort nettes sur cette tendance²⁰. En outre, la personnalité de plus d’un professeur autant que la mentalité des étudiants devaient inévitablement orienter l’enseignement dans un sens éminemment pratique. Sans cette recherche des rapprochements, si souvent attestés, avec la politique ou les données sociales contemporaines, le Droit romain n’eût pas soulevé un tel engouement. D’ailleurs, la méthode de cet enseignement, si peu sclérosé, conduisait à faire du Droit romain non pas une science abstraite, mais un instrument de raisonnement juridique. L’attachement au texte se double, en effet, de la dialectique. Cette méthode, qui sur le plan des notions aida si puissamment au développement de l’idéologie du Ius commune, est à l’origine des quaestiones et des brocarda, pièces maîtresses de la littérature romaniste. Les questions, en particulier, dont la technique se précise dans les écoles dès le XII^e siècle, montrent par d’innombrables exemples que les Glossateurs n’eurent jamais pour les réalités pratiques le dédain qu’on leur prête²¹, s’efforçant au contraire d’établir par leur enseignement des liens effectifs entre le Droit de Justinien et l’univers juridique, politique, voire religieux de leur temps²². Les romanistes du XII^e s. et à plus forte raison ceux du XIII^e s., italiens ou non, ne furent pas voués à la contemplation du Droit contenu dans le Corpus, désormais anachronique. Ce Droit de savants ne fut pas pur Droit savant : il sut dépasser les règles qu’il analysait en même temps qu’il en fit progresser la technique.

L’évocation de ces quelques faits suffirait à elle seule à marquer les nuances nécessaires. Mais, il y a plus et la portée de l’esprit d’abstraction des Glossateurs doit être réduite à des limites étroites. Un fait, dont on mesurera plus loin l’importance, est à signaler : le rôle de la doctrine romaniste dans la formation du Droit canonique classique à partir du pontificat d’Alexandre III²³. Si l’inséparable histoire des deux Droits nous montre leurs échanges, il est à remarquer que la pénétration du Droit romain dans le Droit de l’Église fut surtout œuvre doctrinale. Rares sont les Décrétales qui, introduisant un texte romain, ne tranchent pas un point controversé. Quant aux commentaires du Décret, des Compilations ou de la Collection de Grégoire IX, la plupart d’entre eux appartiennent visiblement autant à l’histoire du Droit Civil qu’à celle du Droit Canon. Le Droit romain vivant est donc avant tout celui de l’Église qui apparaît finalement comme l’agent principal de l’orientation du Droit romain vers des fins pratiques au Moyen Âge ; la première, elle sut donner l’exemple, non sans torturer les textes, d’une utilisation consciente et raisonnée. C’est cette tradition qu’il faut avoir en vue quand on aborde l’œuvre des docteurs d’Orléans.

B) Après le temps d’arrêt que représente la diffusion de la Grande Glose²⁴, le signal d’une rénovation du Droit romain médiéval, dont les doctrines pouvaient paraître à jamais figées dans la compilation d’Accurse, devait partir d’un groupe de professeurs français à peu près tous ecclésiastiques, comme Meijers eut raison de le relever²⁵. Mais, l’illustre historien n’a pas donné à ce fait le relief qu’il mérite. Il n’y a pourtant pas pure coïncidence. Les maîtres orléanais, dont les écoles françaises devaient adopter les méthodes et l’esprit, sont dans l’exacte tradition canonique née au XII^e siècle, à la fois attachée au commentaire textuel et sensible à l’aspect positif des problèmes.

Mais, ne forçons pas les contrastes. Accurse eut, certes, des idolâtres et il y eut bien réaction. Cependant, on aurait tort de croire à une rupture entre deux écoles au XIII^e s. Non seulement les Orléanais n’ont pas systématiquement récusé la Glose ordinaire²⁶, mais plusieurs manuscrits semblent attester qu’ils y ont apporté des additions²⁷. Le même jugement vaut pour les Toulousains²⁸. Notons également que les maîtres français utilisent des procédés didactiques qui n’ont aucun caractère de nouveauté et dont la modernisation se remarque à la même époque à Bologne. Loin de disparaître, le procédé de la glose se renouvelle²⁹, fait absolument négligé des historiens contemporains. On peut même douter que les français soient responsables des transformations, d’ailleurs difficiles à cerner, de la lectura³⁰ qui unirait désormais des genres jusqu’alors dispersés ; j’accorde qu’on puisse opposer l’œuvre de Révigny à celle d’ Azon, mais les contrastes s’estomperaient définitivement en prenant pour second terme de la comparaison l’anonyme commentaire sur le Code du MS Paris, B.N. 4546, œuvre maîtresse, sans conteste italienne, d’une qualification si délicate. Bien d’autres faits encore attestent la continuité de l’histoire méthodologique et soulignent la gratuité de nombreux jugements dont le seul titre est l’ancienneté.

L’authentique originalité de l’école française sur ce terrain paraît devoir être recherchée dans la manière dont fut conçue l’analyse textuelle. On a attaché une importance excessive à la forme extérieure de l’exposition, dont certains éléments sont certainement empruntés à des disciplines non juridiques. L’absurde accusation d’avoir introduit la dialectique scholastique a concentré l’attention sur des aspects secondaires de la forme. Le fait capital réside dans la transformation technique de l’éxégèse, notamment par la position du casus³¹, comme l’a remarqué dans une démonstration convaincante M. Chevrier à propos de Révigny³². De la manière d’entendre le casus dépend toute la lectura. Il est également à noter l’importance de l’expositio litterae³³, qui dépasse, par l’approfondissement, les anciennes explications grammaticales dont l’époque d’Irnerius était déjà familière³⁴.

Cette maîtrise dans le commentaire nous intéresse surtout en ce qu’elle est l’un des signes de l’indépendance par rapport à certains prédécesseurs, italiens ou non. Parmi d’autres preuves de liberté, il est juste d’insister sur la fécondité de la méthode dans ses rapprochements avec la pratique, préoccupation si violemment et si injustement reprochée aux Orléanais. Il est aisé de comprendre l’accentuation de l’orientation du Droit romain vers des fins pratiques, qu’on constate partout à la fin du XIII^e siècle³⁵. À noter enfin une attitude franchement différente à l’égard du Droit Canon positif, qu’on feint de moins en moins d’ignorer³⁶. La plupart de ces traits se retrouvent chez Bartole.

Si la voie des emprunts de Bartole à l’école française est connue³⁷, nul ne sait aujourd’hui avec une exactitude suffisante ce qu’il en advint pour oser poser de fermes jugements. La conclusion de ce Congrès sera sans doute une invitation à entamer enfin des études qui restitueront Bartole à lui-même³⁸. On ne répètera jamais assez que la confusion des idées, entretenue par la passion des siècles passés, sur les définitions de base interdit actuellement les synthèses définitives. Quant à l’autre branche du problème que j’aborde ici : la portée pratique et le développement en France des doctrines romanistes aux XIV^e-XV^e siècles et débuts du XVI^e, les historiens savent à quoi s’en tenir sur la médiocrité de leur information. S’il est hors de propos de prétendre résoudre en quelques lignes une telle masse de difficultés, du moins peut-il être utile de souligner les points certains et de s’efforcer d’envisager correctement les perspectives.

A) Le premier fait certain, c’est la modernité de Bartole. Entendons par là qu’il n’a rien d’un révolutionnaire à la manière dont le fut, deux siècles auparavant, Martinus Gosia, acharné dans la contradiction. Bartole évoque l’épanouissement plutôt que la rupture. S’il est libre et indépendant³⁹, il l’est au sens où on l’était déjà cinquante ans avant lui ; il prolonge et achève les tendances des maîtres français⁴⁰. Soucieux de l’exactitude du texte avec une conscience d’Humaniste, comme le prouve une célèbre anecdote⁴¹, préoccupé de comprendre l’esprit des lois (mens iuris), respectueux, sans en être servile, des opinions et décisions de la Glose d’Accurse, par tous ces traits il apparaît comme le digne successeur des grands interprètes du XIII^e siècle. Sans doute, sa langue est-elle parfois d’un latin audacieux, mais les Orléanais avaient, eux, poussé l’audace jusqu’à faire des cours en vulgaire⁴². Ce n’est donc pas là que gît la nouveauté. Bartole n’est pas non plus l’inventeur d’un genre particulier ; tous ceux qu’il a cultivés avec un égal succès se retrouvent chez ses prédécesseurs et par ses gloses, devenues si communes dans les manuscrits ⁴³, il se rattache à la plus pure tradition des premiers glossateurs.

Dans l’histoire de la glose, qui aboutit à la repetitio et à la lectura, Bartole offrirait la phase ultime d’un mouvement dialectique. En effet, dans le développement de la méthode depuis Irnerius, tout se passe comme si les genres, à l’origine indifférenciés et peu à peu issus d’une croissante abondance des gloses qui les contenaient tous en germe, étaient devenus au XIV^e siècle les serviteurs de la glose, après avoir vécu une vie séparée, durant plus d’un siècle. Seule, la quaestio devait continuer, pour des raisons suffisamment claires⁴⁴, une vie autonome. En revanche, il est frappant de voir le casus, les generalia, les distinctiones, les brocarda surtout, s’intégrer, pour ainsi dire, dans la glose et lui donner une consistance logique plus ferme. Cette transformation de l’éxégèse, qui finit par présenter l’aspect d’un théorème, déja notée à Orléans et fort accusée chez cet intermédiaire que fut Cinus, trouve son achèvement dans l’œuvre de Bartole. Cette évolution explique le succès de la lectura, genre qui unit l’esprit synthétique de la Summa à l’exacte érudition des gloses autrefois compilées dans les apparatus.

Cette technique formelle du raisonnement n’a pas seulement l’importance d’un style de pensée ; elle commande la pensée même. Si cette dernière doit être ou non qualifiée de scholastique, ce qui compte n’est pas le respect d’un schéma déterminé, mais plutôt, comme l’a vigoureusement souligné M. Coing, l’état d’esprit dans l’utilisation de la tradition⁴⁵. Le noeud du problème est dans cette distinction. Certes, à l’instar de tous ses prédécesseurs, lointains et immédiats, Bartole a vis-à-vis du Corpus Iuris une attitude non historique et non critique. Mais, comme le montre sa théorie politique, Bartole affirme à l’égard de la philosophie de son temps une indépendance certaine, même si par bien des côtés ses conceptions reflètent la mentalité et la conjoncture politiques du XIV^e siècle⁴⁶.

La souplesse de la méthode, héritée des Orléanais, sert de soutien à la diversité des préoccupations. La largeur de vues en politique, l’importance des développements consacrés aux problèmes canoniques, le libéralisme de la théorie des renonciations, les conceptions réalistes en matière de statuts, tous ces faits illustrent l’invasion de la pratique dans la Romanistique Bartolienne⁴⁷. Ici encore, c’est l’achèvement. La tendance est, d’ailleurs, générale : en France, Jean Faure, contemporain du maître de Pérouse, entend bien lui aussi lier la science et la pratique⁴⁸. Bartole appartient à une génération⁴⁹. Mais, faisons la part des risques. La technique du commentaire est devenue complexe. L’appareil de références, destiné à marquer l’importance des concordances et des oppositions, pièce essentielle de la dialectique médiévale depuis ses premiers développements⁵⁰, s’alourdit. Sans doute, Bartole est-il généralement sobre dans ses renvois aux autorités, mais la Glose Ordinaire lui facilitait la tâche. Pas plus que certains auteurs d’Apparatus avant Accurse, les successeurs de Bartole ne réussiront à échapper aux dangers de l’érudition. Le Bartolisme sera l’exagération de ces tendances et se verra rapidement voué à l’anarchie : pour l’en prémunir ou l’en guérir, il eût fallu une seconde Glose Ordinaire ou une nouvelle loi des citations, remèdes d’un autre âge.

B) Bartole est indépendant de son destin. Ce n’est pas à lui qu’on doit reprocher d’avoir inculqué à ses successeurs tous ces défauts rassemblés sous l’appellation, du reste mal contrôlée, de Bartolisme. L’attitude des premiers disciples italiens, d’un Balde par exemple, n’a rien qui puisse soulever l’indignation. Même débarrassée de ses allusions malveillantes, l’expression, à vrai dire, n’a pas pour tous ceux qui l’emploient une commune signification⁵¹. Néanmoins admettons le mot et tâchons de sortir de la confusion. Autant de manières de s’inspirer de Bartole, autant de Bartolismes. Le seul Bartolisme à nous intéresser ici, c’est celui qui devait peser sur l’évolution et provoquer la réaction Humaniste ; c’est celui des faux disciples ; il est synonyme de décadence et la négation de l’esprit de Bartole. Cette mutation de Bartole en Bartolisme, semble avoir été rapide. Le XV^esiècle, une fois faite la part des éxagérations et de nos ignorances sur son histoire, fut certainement dominé en Italie par une aveugle admiration des opinions du maître de Pérouse en même temps que l’éxégèse ne fut plus, bien souvent, qu’un art de la forme. Art abstrait, que son abstraction même tendait à rendre de moins en moins utilisable⁵².

On a certainement éxagéré les incidences du Bartolisme sur la pratique du temps. À l’image qu’on s’est faite, on pourrait penser que le facteur déterminant de la formation des Droits européens depuis la fin du XIVe siècle jusqu’à la Renaissance fut la persévérance d’hommes de lois retors, habiles à multiplier les chicanes, servis dans leurs entreprises par la sottise des romanistes de leur temps. Sans doute, tout n’est-il pas faux dans un tel tableau, mais je croirais plutôt que les extravagances des Bartolistes furent des exercices d’école et ne touchèrent guère le Palais. L’exemple français, autant qu’on puisse actuellement le décrire, paraît à cet égard hautement significatif. Dans la ridicule vénération dont Bartole fut l’objet la France ne fut pas épargnée, mais nul n’en serait pour autant tenté de voir dans le fameux « Résolu comme Bartole »⁵³ la règle d’or de la jurisprudence du Moyen Âge français finissant. Tout concourt, d’ailleurs, à donner l’impression que la pénétration du Droit romain dans les différentes régions françaises s’est faite alors en excluant partout l’automatisme, selon des rythmes variés⁵⁴ et de façon fort mesurée. Nous sommes là aux antipodes du Bartolisme, cherchant à tout reporter au Droit romain.

Du côté des théoriciens, des romanistes tout au moins, le schéma serait plus exact. Trop de faits semblent indiquer une influence du Bartolisme qui produira longtemps chez nous d’authentiques rejetons⁵⁵. Cependant, il serait faux d’éxagérer et la France fut certainement moins touchée que d’autres pays par la déformation bartoliste⁵⁶. Les auteurs, authentiquement fidèles à l’esprit, sinon à la méthode de Bartole, les indépendants, furent toujours nombreux, à ce qu’il semble. Etienne Bertrand en fut l’un des plus remarquables⁵⁷. D’autre part, dans les grands centres universitaires, les doctrines de Bartole furent très rapidement connues et utilisées par les professeurs. On en tiendra sans doute quelque jour la preuve définitive pour Orléans : un petit lot de manuscrits, du Digestum vetus notamment, dont plusieurs se signalent pour y avoir été probablement en usage, montre la succession chronologique des gloses⁵⁸ ; parmi celles-ci, les commentaires de Bartole figurent en nombre important. Voilà qui incline au scepticisme quant à une prétendue domination des Bartolistes chez nous et il est prévisible qu’une connaissance approfondie⁵⁹ de nos écoles pour cette période assouplira encore sur ce point les convictions.

Tel paraît être le bilan du Bartolisme en France: modéré sur tous les plans⁶⁰. Il y aurait grand avantage à séparer définitivement les problèmes. Bartole n’est point le Bartolisme. La perspective serait assurément différente si, versant dans les confusions des Humanistes, on attribuait à la Romanistique bartolienne les déformations que lui fit subir une partie des auteurs postérieurs. Le culte idolâtre⁶¹ d’une autorité et la liberté dans le commentaire ou l’utilisation du texte s’excluaient. La France fut touchée par le Bartolisme, mais dans l’ensemble paraît être demeurée dans la ligne d’une tradition plus ancienne, celle des Orléanais et de Bartole. Il est aisé d’entrevoir l’enthousiasme qu’allait soulever chez nous l’Humanisme, restaurateur de la liberté d’examen.

II. Le «Barbare» et les «Purifiez»

Notre Ancien Droit a forgé le schéma de sa propre histoire et les auteurs qui recueillirent son héritage l’ont cru. « Cujas inaugure le second âge de la Jurisprudence, son âge d’or ». Cet aphorisme mythologique résume assez bien les sentiments d’aveugle admiration pour « l’homme de génie », le Purificateur qui apparaÎt enfin « après plusieurs siècles de barbarisme »⁶². Cette imagerie, à laquelle étaient encore sensibles nos devanciers du début de ce siècle, n’est pas invention récente ; elle servit déjà aux juristes dits Humanistes pour exprimer la profonde conscience qu’ils avaient de la supériorité de leur méthode et de leurs conceptions sur celles attribuées sans distinction à Bartole et à ceux qui vinrent après lui ; l’histoire et la philologie devaient permettre d’épurer le Droit romain : aux « bartholistes et barbares » succédaient les « purifiez et grammairiens»⁶³.

Cette connivence⁶⁴des auteurs à plusieurs siècles de distance peut surprendre ; elle s’explique par l’incapacité où l’on fut longtemps de traduire en termes scientifiques tout ce vocabulaire symbolique qui, à vrai dire, a valeur d’apparences. Si aujourd’hui la voie paraît tracée, il reste encore bien des points obscurs et il s’en faut que la révolution du XVI^e siècle, si révolution il y eut, soit unanimement reconnue pour ce qu’elle fut, notamment en France où aucun essai d’explication n’a été tenté depuis la synthèse, aujourd’hui contestée⁶⁵, de Flach à la fin du siècle dernier. J’essaierai de tracer à grands traits une interprétation de la querelle ouverte par les Humanistes autour de Bartole sur le thème de la Purification du Droit.

Mais le mental n’est pas tout et le débat eut une portée pratique dont l’observateur diligent doit s’efforcer de percevoir les prolongements lointains. En traitant de ce problème après le précédent, je n’entends nullement poser que le premier explique et domine le second ; le tableau d’un Droit produit et dirigé par des idées est trop simple pour être vraisemblable⁶⁶. Seulement, malgré l’erreur d’optique qu’elle peut comporter, une telle succession dans l’exposé présente l’avantage d’aborder d’emblée ce que nos devanciers considéraient comme le noeud des problèmes.

Analysé à suffisante distance, l’Humanisme apparaît dans toute sa signification : une philosophie de soulagement. Le mouvement prend son unité, ses contradictions deviennent intelligibles sous condition d’être replacés dans leur milieu d’origine : l’avènement du libre examen et l’affermissement du fait national, fondements de la conjoncture socio-politique au XVI^e siècle. Effectivement, la doctrine, parfaitement ambiguë à première vue, de la « Purification » coïncide dans tous ses thèmes et toutes ses manifestations avec ces données essentielles. Elle exprime un double conflit, rationaliste et nationaliste.

A) Le mythe du Moyen Âge « gothique »⁶⁷, autre expression du thème de la « purification », énonce dans un style presque populaire la hâte du siècle à se libérer du joug des autorités traditionnelles par la critique.

Sur le plan passionnel, les vigoureuses condamnations portées contre les romanistes des trois derniers siècles sont significatives du nouvel état d’esprit⁶⁸. Parmi les maudits, Bartole figure au premier rang⁶⁹. Certes, le prestige du maître de Pérouse n’avait jamais été sans partage, même en Italie d’où partirent les premières injures⁷⁰. Mais la polémique humaniste, engagée outre-mont dès le XIV^e siècle, se développa chez nous au XVI^e s. avec une violence inégalée. Imitant les Italiens, la nouvelle école se révolta contre Bartole et les Bartolistes pris en bloc, s’indigna contre ce qu’elle ne comprenait plus, en des termes qui sont bien dignes du siècle de Rabelais⁷¹. Les « cerveaux enrouillés »⁷² firent horreur ; on parla «d’ordure»⁷³. Les œuvres de tous les maîtres français convertis aux belles-lettres, des très grands comme des moindres, pourraient être appelées ici en témoignage. Quant à la «barbarie», motif officiel des sarcasmes, elle entame plus directement le procès. Si Pasquier monte en épingle « le latin grossier »⁷⁴ de Bartole et de ses imitateurs et leur offre en exemple « le beau latin parsemé de belles fleurs d’histoires et sentences »⁷⁵, le grief est lourd de sens. Les commentateurs, en effet, ont écrit en une langue déplorable, pour avoir méconnu la littérature ancienne. Finalement, les railleries du style sont une critique de la méthode. Les seuls commentaires qui puissent désormais compter doivent être ceux des Anciens ; si l’on veut pénétrer la signification des textes du Corpus Iuris, il faut rejeter les gloses et additions pour restituer le Droit romain tel qu’en lui-même. Ce programme d’épuration, tracé par Budé⁷⁶, devait être mis en œuvre par ses successeurs. Il s’agit de restituer le droit romain dans sa vérité historique, de faire disparaître ce qu’Hotman nommait « les ténèbres »⁷⁷, c’est-à-dire les gloses. Partout s’illustrent ces tendances, notamment chez Cujas auquel il faut toujours revenir, puisque son destin devait être d’incarner l’Anti-Bartole. Nous le voyons rechercher d’abord le lien historique des lois, s’efforcer de reconstituer les ouvrages des jurisconsultes à l’aide de leurs fragment et, dans l’analyse des textes, utiliser toutes les sources capables d’aider la compréhension. Il était dès lors facile d’accuser les interprètes du Moyen Âge, surtout ceux qui suivirent Accurse, et particulièrement Bartole, leur « capitaine général »⁷⁸, de ne point comprendre le sens des mots et d’aboutir souvent à des explications dogmatiques⁷⁹. Leur maîtrise de la philologie et de l’histoire ouvrait ainsi aux Humanistes des perspectives jamais entrevues, supériorité qui fit leur propre admiration. Pour peu qu’on y réfléchisse, toutes ces critiques apparaissent vite marquées d’un intellectualisme très prononcé. Révolte de cabinet, non pas du Palais. Que pouvaient en retirer les gens de justice ? Il n’était pas sûr qu’ils y gagnent. Les avocats, en effet, sont souvent dénoncés par les Humanistes comme les profiteurs de la corruption de la méthode et de l’esprit juridiques tant reprochée à Bartole. On leur fait grief d’une superstition du Droit romain, « sophistiquerie »⁸⁰ intéressée qui, comme le dit Pasquier, a pour but « d’apprivoiser les plaideurs farouches »⁸¹. La basoche n’a pas bonne réputation, en raison même de son idolâtrie pour le Droit romain. On recherche dans le Corpus n’importe quoi, pourvu qu’on finisse par y découvrir l’aliment du procès au prix de tous les accommodements du texte et sans s’inquiéter de distinguer entre l’opinion de jurisconsultes classiques et l’avis des docteurs. Pour rétablir l’ordre naturel des choses, il faudrait séparer la science de la pratique, cesser de mêler « la théorique et pratique ensemblement »⁸². Cette exigence porte en elle la condamnation de l’usus modernus pandectarum.

B) Ainsi, insensiblement sommes-nous introduits dans une logique dont on omet généralement de relever les contradictions. En réalité, les contrariétés, que j’aborde ici, sont résolues d’elles-mêmes dès qu’on les transporte au plan du nationalisme juridique.

Des tendances profondément autonomistes des juristes français du XVI^e siècle⁸³, les preuves abondent. L’hostilité à Bartole en est une manifestation particulièrement nette⁸⁴. Les Humanistes semblent avoir eu pour constant souci de cultiver l’originalité de leur Droit national, du moins en France. Un Pasquier le répète à satiété⁸⁵; s’il rejette l’ineptie de tout reporter au Droit romain, d’alléguer Bartole à tout propos, il n’en réduit pas pour autant à néant le rôle du Droit romain dans la formation du Droit français. La règle d’or étant de se libérer d’une « superstitieuse servitude », à cette condition « nous pouvons faire nostre profit ». Il s’agit donc, non pas de transposer en bloc un Droit qui nous est étranger, mais de choisir parmi ses règles celles qui, reposant sur le « sens commun», peuvent nous convenir⁸⁶. En réalité, les règles romaines dont on médite la réception n’auraient plus de romain que le nom. Pour apprécier la force de ces convictions, il suffit de constater que, sur ce point, même les plus conciliants refusèrent de transiger. Un regard d’ensemble sur la doctrine en persuade aisément.

Dans ce bouleversement que fut l’Humanisme, les conciliateurs définissent l’orthodoxie, face aux exaltés, aux adversaires résolus et aux indifférents. Les exaltés, en effet, tel Le Duaren⁸⁷, hostile à Bartole comme à toute doctrine héritée du Moyen Âge, n’eurent guère d’audience. Le succès des adversaires paraît souvent tenir à des circonstances fortuites ; tel fut le cas de cet heureux rival de Cujas à Toulouse, collectionneur plutôt que romaniste, surtout connu pour ses invectives à l’adresse des Humanistes⁸⁸. Les opposants sérieux, dont l’influence est difficile à mesurer, sont représentatifs d’un courant d’idées conscient des exigences réelles du temps et qui réclame une étroite liaison de la science et de la pratique ; comme on le verra plus loin, l’Humanisme dominant ne pouvait mépriser une aussi légitime exigence⁸⁹. Quant aux indifférents, à côté d’un vulgarisateur comme Descousu⁹⁰, on rencontre un médiocre, Tiraqueau⁹¹, dont le prestige m’est une énigme, et de grands noms : d’Argentré et Dumoulin⁹², conservateurs intelligents, et quelques auteurs d’une égale indépendance mais de moindre stature⁹³. En définitive, ceux dont l’avis devait principalement compter furent les conciliateurs : Cujas, Pasquier, Doneau.

La voie de la conciliation était double. Tranchons tout de suite l’option : les raisonnements de Doneau⁹⁴devaient faire de lui un dissident ; ses idées ne pouvaient inspirer confiance en France où leur auteur allait rester incompris. L’opposition de Doneau à Cujas ne tient pas seulement à des querelles personnelles ; elle est fondamentale. Sans doute, le premier a-t-il repoussé lui aussi les vaines discussions des Bartolistes. II donne également tous ses soins à l’explication des textes par l’histoire et la philologie. Mais, il avait un goût, démodé ou trop précoce – je ne jugerai pas de ce point – des constructions systématiques : d’où ses critiques du plan des Pandectes et l’ampleur de sa théorie du Droit. L’essentiel de ses conceptions tient dans ses développements sur l’excellence du Droit romain qui répond à la définition du Droit, science du bien et du juste. Droit universel, le Droit romain tendait ainsi à perdre toute coloration nationale, mais dans un sens qui signifiait sa réception intégrale. On voit que les synthèses de Doneau étaient finalement la négation de l’esprit historique, relativiste et nationaliste, ainsi que l’entendaient les grands maîtres français de l’Humanisme. Elles étaient pourtant un pont jeté avec le Moyen Âge, un moyen de concilier Bartole et Cujas sans trop renier de l’un ni de l’autre ; elles représentaient la possibilité de promouvoir l’usus modernus sans rejeter les exigences de la méthode historique.

L’intransigeance des Humanistes français devait trouver là ses limites. L’exemple de Pasquier a déjà montré plus haut que leur instinct national n’allait pas jusqu’à l’exclusion absolue du Droit romain. Au surplus, il ne pouvait en aller autrement. Dans la France coutumière d’alors, l’idée de la codification générale d’un Droit national était à peine conçue et, sur le terrain pur scientifique, l’histoire ne signifiait nullement la fin de l’éxégèse à la manière où le Moyen Âge l’avait mise en œuvre. À partir d’ici peut se mesurer la réalité de la rupture avec Bartole.

La suprême indépendance des Humanistes français fut la conscience de leurs emprunts. Leur sincérité est inscrite dans les louanges qu’adressent à Bartole, Pasquier ou Cujas, avec plus de liberté qu’Alciat encore trop proche des Bartolistes⁹⁵, dans un style qui n’est pas celui des excuses ni du scrupule⁹⁶. Ne nous étonnons pas : les esprits sont si proches, les méthodes si complémentaires. Les faits parlent d’eux-mêmes.

Il est déjà remarquable que, malgré leur dégoût pour les auteurs du Moyen Âge, les maîtres qui chez nous donnèrent le ton n’ont pas manqué de curiosités, à preuve leur intérêt pour les manuscrits qu’un Cujas ou un Pasquier collectionnaient volontiers⁹⁷, sans trace de manie. On pourrait également montrer ailleurs leur respect de la tradition : l’analyse des formes d’exposition permet de constater que sur bien des points les romanistes du XVI^e siècle n’ont pas brisé l’évolution^97bis. Enfin, la fréquentation de ses œuvres fait vite douter que Cujas ait vraiment rompu avec les docteurs qu’il vitupère ; grand connaisseur de Bartole, malgré ce qu’insinue son principal historien⁹⁸, il s’en fit parfois le défenseur contre les avocats ignorants⁹⁹. Quant aux disciples, on ne s’étonnera pas qu’ils n’aient pas non plus négligé Bartole : dans la bibliothèque de Christofle de Thou¹⁰⁰, les ouvrages du docteur italien ne furent sans doute pas un ornement.

Mais, il y a plus. La manière dont Bartole utilisait le Droit romain se retrouve trait pour trait chez ces Humanistes. Cujas lui-même n’a pas été un pur historien du Droit romain¹⁰¹, ce qu’on oublie trop souvent. Pas plus que Bartole aurait été un romaniste utilitaire, Cujas ne fut un romaniste abstrait. L’examen des cas concrets posés dans ses Consultationes, pour la discussion desquels il en appelle parfois à Bartole, suffirait à faire justice des conceptions erronées qui sont encore répandues. Plus significatif est le cas de Pasquier. Dans son commentaire sur les Institutes, il offre au lecteur un traité des banalités ! S’il a conscience de l’anachronisme, il traité la banalité en servitude¹⁰². Bartole n’eût pas fait mieux.

Voilà qui rompt le charme des oppositions sur lesquelles repose le schéma historique traditionnel. À vrai dire, les oppositions ne sont pas là où on croit les trouver. L’ Humanisme ne fut pas sectaire. Ce que signifie «Purification» du Droit, c’est l’indépendance : indépendance dans l’interprétation du Corpus Iuris comme dans le choix ou l’appréciation de la valeur des règles à transposer en Droit français. En répudiant le poids des autorités, en s’attachant à maintenir ses traits originaux, le XVI^e siècle a secoué le joug des automatismes et des routines.

C’est le Bartolisme qu’il visait. Dans de telles conditions, le retour simultané à la pure tradition bartolienne n’est pas seulement compréhensible, mais paraît naturelle. En bien des sens, Cujas prolonge Bartole. Plus que révolution, il y eut rénovation. Il reste à expliquer pourquoi se sont maintenues certaines apparences tout au long de notre Ancien Droit.

La querelle humaniste aurait clarifié la situation si elle avait été immédiatement suivie d’une codification, revendication logique d’Hotman¹⁰³, qui fut sans aucun doute le plus clairvoyant de l’École. Une telle entreprise n’étant pas possible, il arriva ce que Cujas n’avait pas prévu : un malentendu essentiel sur les sévères propos tenus au XVI^e siècle à l’adresse de Bartole. Les suites furent graves et le désarroi de la doctrine ne s’explique que par là. Le Droit positif, lui, ne parait pas avoir pâti de la prolongation d’un débat qui, après les codifications napoléoniennes, ne touchera plus que les professeurs.

A) Du XVI^e siècle aux codifications, les juristes français ont vécu sur l’espoir d’un « Droit commun », notion incertaine et confuse¹⁰⁴ qui donnait, du moins, l’illusion que le Droit français existait comme l’avaient prédit les Humanistes. Autre avantage d’un concept aussi flou : il se prêtait à toutes les expériences. Dans les interprétations et les orientations que celui-ci rendait possibles, le Droit romain de Bartole eût pu jouer un rôle efficace et créateur. C’est d’ailleurs bien ainsi que l’entendait Cujas. Or, on constate dans les doctrines un très net recul à la fois des idées et de l’esprit de Bartole. Simultanément, l’Humanisme, s’éloignant de ses origines, devint conformiste : certains réflexes, certaines routines, signes de la décadence, évoquent les fautes tant reprochées aux Bartolistes. Cette conjonction des contraires explique bien des choses ; ses causes méritent réflexion.

Le premier fait, qui étonne, fut le déclin chez nous de l’enseignement du Droit romain. On mesure encore mal l’importance de ce phénomène devant lequel les historiens français demeurent indifférents¹⁰⁵. Sa genèse est, en tout cas, fort simple à retracer. Cujas – j’utilise sciemment un vocabulaire simplifiant¹⁰⁶ – fut mal compris. Les maîtres en restèrent aux invectives des Humanistes ; les griefs adressés à Bartole furent pris à la lettre ; on n’alla pas chercher les raisons, encore moins établir les distinctions, indispensables sous peine de fausser le sens. Le Droit romain se réduisit à une science hermétique, à une recherche gratuite, à la connaissance théorique d’un Droit mort. Les romanistes contemplent hors de leur temps¹⁰⁷. Aussi, la plupart d’entre eux évitent-ils les rapprochements avec les institutions de Droit canonique ou coutumier, méthode qui eût donné de fructueux résultats, comme le montrent de trop rares traités¹⁰⁸. L’inadaptation de l’enseignement était patente. Des conservateurs se perdent en regrets, tel Charles de Lorry au XVIII^e siècle évoquant avec mélancolie les Universités d’Allemagne et des Pays-Bas¹⁰⁹. On s’explique, dans ces conditions, l’urgence d’une réforme, déjà partiellement réalisée par la création des chaires de Droit français sous le règne de Louis XIV. Les professeurs de Droit français firent figure de novateurs ; beaucoup parmi eux méprisaient le Droit romain confondu avec celui de leurs maîtres. Quelques-uns, cependant, soucieux d’expliquer, en appellent aux textes du Corpus et même à Bartole¹¹⁰. Ils furent exception. Il n’est donc pas étonnant que se soit répandue l’idée que le Droit romain est une science vaine, parce qu’inutile ; ce courant d’opinion, hostile à l’enseignement même du Droit romain devait trouver appui chez tous ceux qui partageaient le goût de l’utile et l’horreur des Révélations sous toutes leurs formes : les Philosophes¹¹¹.

Hors de l’Université, chez d’autres auteurs et chez les praticiens, une constatation singulière et trop peu remarquée nous attend : Bartole y apparaît, pour ainsi dire, submergé. Voici pourquoi et comment.

Ne perdons pas de vue que les bouleversements qui prennent l’allure de révolutions, même les intellectuels, évoluent souvent en reniant leurs origines. La querelle des méthodes au XVI^e siècle avait été un mouvement d’indépendance tout comme aux XIII^e et XIV^esiècles l’école française et Bartole avaient réagi contre le culte de la Grande Glose et une certaine sclérose des doctrines. Dans les deux cas, l’indépendance fut brève et le culte d’un grand fondateur devint vite une obsession. Cujas eut le sort de Bartole et, si la doctrine des XVII^e-XVIII^e siècles fut dominée¹¹²par d’innombrables autorités anciennes ou modernes, le maître de Toulouse y occupe un rang privilégié. Vraiment incomparable, son nom devint l’objet d’un véritable culte, analogue à l’idolâtrie dont on a tant parlé à propos des Bartolistes. Cujas a tout compris, tout éclairé ; il devint indiscutable que « sans le secours des livres de ce jurisconsulte il est impossible de bien entendre les loix romaines et même de sortir de l’ignorance » ¹¹³. Les litanies à la gloire de Cujas s’enrichiront d’expressions jusqu’au XX^e siècle. Dans les faits, ce prestige se traduisit par une préférence marquée pour Cujas, par un recours parfois automatique à ses avis dans les cas difficiles. Duplessis et bien d’autres sont souvent pris sur le fait¹¹⁴ ; il serait aisé de multiplier les exemples qui tous illustrent cette nostalgie inconsciente d’une loi des citations. Une étude plus attentive permettrait d’ailleurs d’établir un ordre hiérarchique dans ce recours aux autorités. Parmi les modernes, Dumoulin et, plus tard Domat, émergent nettement. Pour tous les autres la concurrence paraît égale. Bartole est submergé par le flot. Mais, s’il n’a aucune précellence, son influence persiste¹¹⁵, autant que celle des auteurs italiens postérieurs qui avaient été dès le Moyen Âge le véhicule de sa pensée et dont les noms fleurissent toujours après la Renaissance et malgré l’Humanisme. Pour tout dire, la doctrine de l’Ancien Régime donne l’impression d’un amalgame d’autorités que tendrait à dominer Cujas. Elle était de la sorte un guide mal assuré pour le Droit positif. Le Droit romain fut révéré, mais nul ne put fixer son rôle exact : les beaux discours réunis par Doujat, sur la ratio scripta¹¹⁶ ne forment pas un code des lois, aussi bien que les considérations « géométriques »¹¹⁷ de Domat.

B) Le Droit positif fut préservé ; incontestablement, il resta dans la ligne que traçait Pasquier et pour lui la « Purification » fut une réalité. C’est dire que l’influence de Bartole n’en est pas exclue. Quant à mesurer cette influence, voilà une question insoluble pour longtemps. Il nous manque, en particulier, pour juger, de connaître avec précision ce que la Jurisprudence fit dire au « Droit commun », la part du Droit romain dans ses audaces ou ses routines, les inspirateurs de ses variations et de ses constances. Je me contenterai de relever quelques faits et d’indiquer les diverses branches du problème.

L’influence de Bartole fut présente dans tous les secteurs. Le fait est certain pour les Coutumes rédigées, comme le soulignait déjà Pasquier, toujours bien informé¹¹⁸. Le même remarquait, malheureusement en nous privant des détails, que certains arrêts des Parlements s’en remettaient aux avis du Docteur italien¹¹⁹. Là encore, il faudrait procéder par analyses minutieuses de certains points très précis et orienter les sondages en distinguant selon les données de la géographie juridique de notre ancienne France. Ainsi, les arrêts du Parlement de Douai, terrain d’élection pour une semblable enquête en raison de l’influence espagnole qu’on y perçoit et des formes insidieuses qu’y prit la résistance à l’assimilation française, contiennent des renseignements surprenants¹²⁰. D’une manière générale, la complexité coutumière, les multiples centres d’attraction de la Jurisprudence et la forme même des décisions rendent fort délicat de suivre dans les arrêts le cheminement des opinions doctrinales et de retrouver la source utilisée. Le seul point certain paraît être que, lorsqu’elle applique le Droit romain, la Jurisprudence n’établit aucune hiérarchie entre les docteurs, si toutefois elle s’en préoccupe¹²¹. L’inspiration doctrinale paraît tenir aux hasards ou aux circonstances.

Ainsi, les doctrines de Bartole sont un élément utilisable parmi d’autres. Dans la recherche d’un « Droit commun » Bartole paraît n’avoir été utilisé ni plus ni moins que tous ceux auxquels le Droit français sera finalement redevable. Le pragmatisme du Droit positif relègue bien loin les violences adressées à Bartole.

L’indécision du Droit français, contrepartie de son indépendance, devait être tranchée, ainsi que l’avait prévu Daguesseau¹²², par la volonté unificatrice d’un homme. Sans doute, les codifications napoléoniennes ont-elles liquidé la vieille querelle en supprimant pour l’avenir le problème des ingérences de Bartole dans notre Droit positif. Mais, l’idée fausse d’un abandon de Bartole au bénéfice exclusif de Cujas par l’Ancien Droit a engendré l’erreur d’un Cujas à qui auraient été empruntées, par certains relais il est vrai, les règles de Droit romain que laisse découvrir le Code Civil par exemple¹²³. Or, comme le démontre ailleurs M. Foyer¹²⁴, Bartole se survit dans nos Codes, par l’intermédiaire des compilateurs mis à contribution lors des rédactions¹²⁵. De la sorte, l’étude de Bartole reste d’actualité dans les perspectives de la doctrine civiliste contemporaine dont le rôle est avant tout d’explication, non plus d’inspiration.

C) Une fois déterminée la place du Droit romain, et partant celle de Bartole, dans l’édification du Droit français, la querelle n’en était pas pour autant tout à fait éteinte. Cette sorte de folklore doctrinal que sont les injures à l’adresse de Bartole fut transmis. La littérature juridique du XIX^e siècle est aussi passionnée qu’aux siècles précedents. Si Bartole ne fut pas jugé digne de figurer parmi « les noms immortels »^126, si ses œuvres paraissent avoir été vouées à l’oubli¹²⁷, Cujas fut porté aux nues¹²⁸.

Certes, les historiens romanistes n’ont pas hérité d’une phraséologie parfois ridicule et cherchèrent plutôt à esquiver les positions nettes. Mais, leur détachement n’est qu’apparent et ils ne purent éviter l’aspect didactique du problème : la question de l’enseignement d’un Droit romain déjà jugé encombrant lors de la Révolution française¹²⁹. Dans leurs fréquents examens de conscience¹³⁰, les romanistes, depuis le XIX^e siècle, jugèrent rarement utile de critiquer le legs qu’ils croyaient avoir reçu de Cujas. Cet objectivisme abstrait, parfois teinté de scientisme et soutenu en France par une longue tradition d’hostilité officielle à Bartole, ce pur historicisme au sens où l’entendaient sous l’Ancien Régime ceux qui ne comprenaient plus la portée de la « Purification » humaniste, devaient conduire à négliger la Romanistique médiévale. Malgré les remarquables et brillantes tentatives d’illustres maîtres, le décalage entre la science romaniste et l’enseignement du Droit positif s’est accentué. Il en est résulté, pour une part qui n’est probablement pas négligeable, les difficultés d’aujourd’hui. Les développements actuels de l’anti-romanisme n’ont rien d’irritant ; ils doivent être traités en symptômes.

Conclusion

L’histoire de Bartole et de ses liens avec la France, au Moyen Âge et dans les Temps Modernes, n’a donc pas l’harmonie qu’on lui prête souvent. La méthode et l’esprit du maître italien étaient en germes bien avant lui ; l’Humanisme n’a pas entendu abolir son influence, mais seulement s’affranchir et libérer le Droit français des superstitions du Bartolisme ; enfin, s’il fallait caractériser et mesurer son influence, ce serait une erreur certaine d’évoquer la brusque rupture, peut-être même le déclin¹³¹. Les torts de l’opinion courante, comme du vocabulaire, devront être un jour redressés. C’est au développement de l’histoire des sources qu’il appartiendra de lever les doutes. Cependant, l’analyse des convictions successives des romanistes quant à l’objet même de leurs études souligne quelques évidences d’un utile enseignement. Le premier fait rappelé est que la Romanistique s’est constamment accompagnée d’une sorte de mystique. Le prestige a produit ici un culte dont la dogmatique n’a guère varié du Haut Moyen Âge à la Révolution française¹³². Nous touchons là aux traits les plus caractéristiques de la mentalité juridique et historique jusqu’à une époque fort avancée. Mais, cet idéal savant, nullement populaire¹³³, avait une contrepartie : les dissensions des écoles, constatation aussi importante que la précédente. Bartole et Cujas représentent, pour ainsi dire, deux points de cristallisation autour desquels se sont forgées des représentations collectives sur le rôle et la portée du Droit romain. Ces simplifications par symboles répondaient aux transformations concrètes de la conjoncture politico-juridique en Europe¹³⁴: le Bartolisme fut le sous-produit de la suprématie politique du Droit romain en Occident ; l’Humanisme, qui en France allait s’accomplir après maint détour dans les codifications, fut l’une des formes de l’aspiration à l’autonomie nationale.

À partir du début du XIX^e siècle, le Droit romain n’eut plus d’autre justification que scientifique et les romanistes perdirent la foi tout en conservant parfois un rituel anti-Bartolisme¹³⁵ appartenant à un Humanisme dépassé. Peu à peu ils devaient cesser « de se laisser picquer par une fausse gloire »¹³⁶, abandonnant progressivement une attitude quelque peu théologique¹³⁷. L’illogisme est que la connaissance de la Romanistique intermédiaire et l’histoire du Droit romain de l’Antiquité n’aient pas progressé au même rythme.

1. Aucune méthode historique n’est exempte de telles illusions qui rassurent beaucoup d’historiens sur leur pouvoir d’explication. De nos jours, certaines professions de foi sociologique sont, à cet égard, pleines d’enseignement.

2. La richesse et le nombre des manuscrits conservés conduiront un jour, il faut l’espérer, à l’élaboration d’un plan collectif de travail qui, en répartissant les tâches, permettrait enfin de mettre au jour tant de sources inconnues. Les règles d’une telle entreprise seraient plus aisées à établir pour le XIV^e siècle que pour les XII^e-XIII^e s., en raison notamment du fait que la séparation de la Romanistique et de la Canonistique y est bien plus nette.

3. Le Manuel de G. LEPOINTE, Hist. des Institutions et des faits sociaux (987-1875), Paris 1956 offre un exemple caractéristique. Bartole y est présenté comme ayant «des buts très pratiques», approximation héritée de l’Humanisme où le jugement prenait la forme d’une accusation. L’auteur, d’autre part, estime Bartole pour « un esprit supérieur », mais aucune distinction n’est faite dans sa descendance spirituelle et les Bartolistes sont condamnés en bloc pour les vices qu’on leur attribuait déjà au XVI^e siècle: « ouvrages rebutants » «latin parsemé de langage vulgaire». Comme le suggère une comparaison avec l’historiographie ancienne, cette tradition incontrôlée est seulement exprimée aujourd’hui en un style adouci

4. Si on laisse de côté les appréciations des Humanistes (cf. la 2^e partie de cet exposé) qui donnèrent le ton, la réunion des dissertations ou jugements sur Bartole permettrait de composer un Anti-Bartole qui formerait un copieux volume. Voici un échantillon significatif : « Bartole venu dans un temps où on empruntait de la barbarie des écoles, toutes les façons de penser et de s’énoncer, sema la jurisprudence des subtilités de la dialectique. Il y fit passer la doctrine des Arabes… Bartole fait un usage immodéré de son savoir corrumpu. Il emploie des distinctions si fréquentes et si frivoles qu’il hache sa matière ; et les parcelles qui en résultent sont dissipées par l’étalage d’esprit de l’auteur, comme par le vent. Il ne faut donc point s’étonner que ses écrits soient obscurs, pleins d’épines et qu’il semble avoir parlé theutonique. Ces défauts sont ceux de son siècle qui, abandonnant les sources pures de la doctrine péripatéticienne, puisait, pour ainsi dire, dans la fange des Arabes… Il a formé une école de jurisprudence favorable aux chicanes du barreau et fatiguante» . Dictionnaire Universel raisonné de Justice Naturelle et Civile (par les Encyclopédistes d’Yverdon) 1777, 2, v° Bartole. On notera, cependant, que les mêmes auteurs n’hésitent pas à joindre la louange à l’injure : « Ses ouvrages lui font beaucoup d’honneur. Après y avoir expliqué les choses d’une manière générale, il les ramène à l’usage ; fait passer ses lecteurs de l’école au barreau, et joint à merveille la spéculation à la pratique (ibid.). Exemple, parmi tant d’autres, de l’ambiguïté des sentiments suscités par l’œuvre de Bartole.

Dans le concert des réprobations, quelques voix discordantes, tel MORERI dont le Grand Dictionnaire Historique, Paris 1759, 2, v° Bartole, ne contient aucune allusion malveillante. Mais cet objectivisme paraît refléter plutôt une indifférence qu’on rencontre également chez certains praticiens comme TERRASSON, Hist. de la Jurispr. romaine, Paris 1750, 410. Les historiens français du XIX^e siècle ont fréquemment exprimé l’écœurement traditionnel à l’égard du Bartolisme, ce qui depuis l’Humanisme inclue Bartole. Si le style des condamnations et la hiérarchie des fautes reprochées varient d’un auteur à l’autre (GIRAUD, Hist. du Dr. romain, Paris 1847, 460. Dunois, Leçon d’ouverturein Rev. Hist. de Dr., 12 [1866], 562), l’unanimité se retrouve dans l’évocation du mauvais latin et, surtout, de la dialectique ou de la scholastique. Pour le XX^e siècle, je citerai deux grands noms. BRISSAUD, dans son Hist. du Dr. français public et privé (édit. de 1904), 1, 214-215, ne distingue pas non plus et reproche à la scholastique d’avoir « tué… tout talent littéraire ; …les Bartolistes se distinguent entre tous les jurisconsultes par leur mauvais goût et la barbarie de leur style». GIRARD, lui aussi ne prise guère « les procédés de la dialectique scholastique » (toujours elle!) et qualifie les œuvres des Post-Glossateurs en général de “littérature indigeste”:.. Manuel élém. de Dr. romain (8^e éd.) Paris 1929, 95. L’hostilité à Bartole, l’anti-Bartolisme, on le voit, ne se sont guère renouvelés.

5. Cf. le Manuel déjà cité de G. LEPOINTE où les traditions successives forment un ensemble d’une singularité qu’on s’expliquera à la fin de cet article.

6. On en tirerait d’utiles enseignements sur l’importance et la variété des phénomènes d’imitation d’où naissent les conformismes, si nécessaires à la stabilité d’un Droit, et sur la fonction des damnationes memoriae dans les conversions juridiques.

7. La bibliographie est ici abondante. J’avertis le lecteur que j’en réduirai les indications, ne pouvant prétendre, en une telle matière, être exhaustif en quelques pages. Au surplus, on trouvera dans l’excellent travail de MAFFEI, Gli inizi dell’Umanesimo giuridico, Milano 1956, une synthèse critique des connaissances actuelles. Des classiques, il faut principalement retenir : BERRIAT SAINT PRIX, Hist. du Dr. romain, suivie de l’ hist. de Cujas, Paris 1821; FLACH, “Cujas, les Glossateurs et les Bartolistes”, extr. de la Nouv. Rev. Hist. de Dr. 1883.

8. Si la Renaissance et l’Humanisme ont fait en France l’objet de recherches pénétrantes (cf. quelques titres très récents cités dans MAFFEI, Gli inizi, 12-13, 187), sur le point précis abordé ici nous en sommes toujours aux généralités de Flach.

9. Etienne PASQUIER, Lettres, Livre 9, lettre 1 (à Brisson).

10. J’extrais cette heureuse formule des notes anonymes du MS Paris Bib. Nat., fr. nouv. acq. 22.255, f. 162 v (XVIII^e s.).

11. Les auteurs qui les ont abordés, directement ou non, en ont souvent réduit les dimensions. On notera cependant une progression certaine dans l’élargissement. Si FLACH aborda l’un des premiers l’aspect passionnel des problèmes, VAN DE KAMP (Bartolus de Saxoferrato, Amsterdam 1936; j’ai utilisé la traduction italienne), plus préoccupé de description que l’explication, en a réduit l’intérêt. MEIJERS (compte-rendu de ce dernier ouvrage, à nouveau publié dans la réédition de ses grands articles, tome 3 1959) a perçu l’ampleur des travaux à accomplir que de récentes études s’efforcent d’éclairer d’un jour nouveau (en particulier, ceux de CALASS0, Media Evo del Diritto, Milano 1954; et MAFFE!, op. cit.): D’autre part, ce Congrès sera l’occasion de reviser bien des points de vue et suscitera d’utiles travaux. Peu avant l’édition de cet article, viennent de paraitre quelques conclusions de G. K1scH, Bartolus und Base/, Base! 1960; dans la perspective du présent travail, on lira avec un intérêt particulier le chap. consacré à « Bartole dans la lutte entre le mos italicus et le mos gallicus à l’Univ. de Bâle», 20s.